Les abréviations employées pour désigner les différents traités de procédure ainsi que les autres ouvrages fréquemment
cités sont les suivantes :
- Beauchesne
-
Beauchesne, A., Rules and Forms of the House of Commons of Canada, 1re éd., Toronto, 1922;
2e éd., Toronto, 1927; 3e éd., Toronto, 1943.
-
Beauchesne, A., Règlement annoté et formulaire de la Chambre des communes du Canada, 4e éd.,
Toronto, 1964.
-
Beauchesne, A., Règlement annoté et formulaire de la Chambre des communes du Canada, 5e éd.,
par A. Fraser, G.A. Birch et W.F. Dawson, Toronto, 1978.
-
Beauchesne, A., Jurisprudence parlementaire de Beauchesne : règlement annoté et formulaire de la Chambre
des communes du Canada, 6e éd., par A. Fraser, W.F. Dawson et J. A. Holtby, Toronto, 1991.
- Bourinot
-
Bourinot, J. G., Parliamentary Procedure and Practice in the Dominion of Canada, 1re éd.,
Montréal, 1884 (réimpression); 2e éd., Montréal, 1892; 3e éd., par T. B. Flint, Toronto,
1903; 4e éd., par T. B. Flint, Toronto, 1916.
- Campion
-
Campion, G., An Introduction to the Procedure of the House of Commons, 3e éd., Londres,
1958.
- Dawson
-
Dawson, W. F., Procedure in the Canadian House of Commons, Toronto, 1962.
- Débats
-
Canada, Parlement, Chambre des communes, Débats de la Chambre des communes : compte rendu officiel.
- Hatsell
-
Hatsell, J., Precedents of Proceedings in the House of Commons, 4e éd., Londres, 1818
(réimpression).
- La procédure et les usages de la Chambre des communes
-
Marleau, R. et C. Montpetit, La procédure et les usages de la Chambre des communes, Montréal, 2000.
- Journaux
-
Canada, Parlement, Chambre des communes, Journaux de la Chambre des communes.
- May
-
May, T. E., Parliamentary Practice, 9e éd., Londres, 1883; 10e éd., Londres,
1893; 13e éd., Londres, 1924; 16e éd., Londres, 1957; 20e éd., Londres, 1983;
21e éd., Londres, 1989; 22e éd., Londres, 1997; 23e éd., Londres, 2004.
- Redlich
-
Redlich, J., The Procedure of the House of Commons, traduit par A. Steinhal, Londres, 1908
(réimpression).
- L.R.C.
-
Canada, Lois révisées du Canada, Ottawa, 1985.
- L.C.
-
Canada, Lois du Canada, Ottawa.
- S.C.
-
Canada, Statuts du Canada, Ottawa.
- Stewart
-
Stewart, J. B., The Canadian House of Commons : Procedure and Reform, Montréal, 1977.
